services de transports non réguliers de personnes pour les écoles yonnaises et pour les activités. Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 235 000 euros (H.T.). La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 1er septembre 2023, ou à compter de la notification de l'accord-cadre si postérieure. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement

services de transports non réguliers de personnes pour les écoles yonnaises et pour les activités. Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 235 000 euros (H.T.). La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 1er septembre 2023, ou à compter de la notification de l'accord-cadre si postérieure. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement