La consultation comporte 2 lots. Chaque lot constitue un marché à bons de commandes, avec les montants minimum et maximum annuels suivants :

- lot 1 transports locaux : montant minimum annuel : 80 000 EUR (TTC) ; montant maximum annuel : 220 000 EUR (TTC).

- lot 2 transports longues distances : montant minimum annuel : 5 000 EUR (TTC) ; montant maximum annuel : 30 000 EUR (TTC).

Il s'agit de prestations de services de transports routiers de personnes au profit de divers services municipaux, d'une part, pour des transports locaux (petits trajets sur la commune et en région Île-de-France), et d'autre part, pour des transports longues distances (grands trajets en France hors région parisienne).

La durée de chaque marché est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. Chaque marché est reconductible tacitement chaque année, à sa date anniversaire, sa durée totale ne pouvant excéder 4 ans.

Sous réserve d'avoir présenté une offre chiffrée pour la solution technique de base (cars de capacité standard), possibilité de présenter des variantes techniques concernant la capacité des cars mis à disposition (cars de grande capacité et/ou de petite capacité). Les prestataires retenus proposent des cars de capacités spécifiques