L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Secteur Aix Les Bains

Secteur Avant Pays Savoyard

Secteur Bassin De Chambery

Secteur Combe De Savoie

Secteur Maurienne

Secteur Basse Tarentaise

Secteur Haute Tarentaise