Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel pour les bâtiments des membres du groupement de commande Angevin composé d'Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement) — BP 80011 — 49020 Angers Cedex 02 / ville d'Angers — BP 80011 — 49020 Angers Cedex 02 / Université d'Angers — 40 rue de Rennes — BP 73532 — 49035 Angers Cedex 01 / CCAS — BP 80011 — 49020 Angers Cedex 02 / SEM Angers Expo Congrès — route de Paris — 49004 Angers Cedex 01 / Sominval — 12 avenue Jean Joxé — 49109 Angers Cedex 02.

Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les bâtiments identifiés dans le bordereau des points de comptage et d'estimation de chaque marché subséquent. La somme des consommations annuelles de référence au moment de la consultation est d'environ 43 GWh.