La tranche ferme du présent marché concerne:

— sur la Communauté de communes Vallées et Châteaux, la collecte en porte à porte et le transport des Ordures ménagères résiduelles (OMR), des emballages ménagers, des déchets ménagers encombrants,

— sur la commune de Maincy, la collecte en porte à porte et le transport des déchets verts,

— sur la Communauté de communes Vallées et Châteaux, exceptée la commune de Maincy, la collecte des déchets verts par mise en place de bennes et leur vidage.

Tranche conditionnelle n° 1: collecte des journaux magazines en mélange avec les emballages.

Tranche conditionnelle n° 2: diminution de la fréquence de collecte des encombrants.

Tranche conditionnelle n° 3: collecte en porte à porte et transport des déchets verts pour l'ensemble des communes.