Il s'agit d'un marché conjoint auquel participent 3 zones de police:

— zone de police Famenne-Ardenne (ZP 5300) Rue des Trois Bosses 4 à 6900 Marche-en-Famenne,

— zone de police Condroz-Famenne (ZP 5314) Avenue de Namur 12 à 5590 Ciney,

— zone de police Lesse et Lhomme (ZP 5313) Rue de Behogne, 28 à 5580 Rochefort.

Le marché est divisé en lots:

— lot 1: polo Police,

— lot 2: pantalon à poches,

— lot 3: pantalon classique,

— lot 4: chaussures,

— lot 5: ceinture.

Les quantités présumées sont estimées comme suit:

Lots quantités estimées:

Lot 1 1000 pièces/an.

Lot 2 700 pièces/an.

Lot 3 50 pièces/an.

Lot 4 250 paires/an.

Lot 5 250 pièces/an.

Ces quantités sont inscrites à titre indicatif, sans engagement des pouvoirs adjudicateurs.

Les besoins ne peuvent être déterminés à l'avance. L'offre doit se limiter à énoncer des prix unitaires. La fourniture des pièces d'équipement sera réalisée sur base des bons de commande introduits respectivement par chacune des 3 zones de police au fur et à mesure de leurs besoins respectifs.

Le marché s'étalera en principe sur une période de quatre (04) ans (2016 — 2019) et pourra être résilié à l'expiration de chaque année civile écoulée, par chacune des parties, moyennant préavis de deux (02) mois à signifier par lettre recommandée. La résiliation n'engendrera aucune indemnité pour aucune des parties.

En application de l'article 54 §2 al.2 de l'arrêté royal du 15.7.2011, les soumissionnaires ont la possibilité d'introduire une offre pour un, plusieurs ou la totalité des lots.

En cas d'offre pour plusieurs lots, les soumissionnaires pourront répondre sur un document unique.