La présente consultation concerne le transport par véhicules adaptés des élèves et étudiants handicapés pour le compte du Département du Rhône de leur domicile à leur établissement scolaire. Les prestations sont divisées en 3 lots géographie. Ces périmètres géographiques sont définis comme ceux des établissements scolaires d'affectation des élèves/étudiants, principalement sur les communes du département du Rhône et de la Métropole de Lyon accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique — l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.9.2018 et se termine le 31.8.2019 — l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Secteur nord.
Secteur ouest.
Secteur sud.