Le présent avis de marché concerne un accord-cadre qui a pour objet la Fourniture de matériels et équipements de plongée liés à l'équipement du plongeur au profit des Éléments de forces maritimes (EFM) et des Éléments de force armées (Efa).

Le présent marché est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'Ordonnance nº 2015-899 et des articles 21 I 2º, 64 à 66 du Décret nº 2016-361.

En application de l'article 33 du Décret nº 2016-361, la transmission électronique des candidatures et des offres est autorisée.