L'accord-cadre est relatif à la fourniture, l'évolution et la maintenance des infrastructures serveurs, des licences et équipements du Système d'Information de La Cité des Congrès de Nantes. Cette procédure concerne uniquement l'attribution du lot 3 " Fournitures de poste de travail ", déclaré sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'une insuffisance de concurrence le 12 octobre 2022.

Les prestations du lot 3 " Fournitures de poste de travail" donnent lieu à un accord-cadre, à bons de commandes et à marchés subséquents conformément aux articles R. 2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Il est conclu avec 2 attributaires.