Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 136 logements en site occupé à Bellignat — rue Jules Vallès.

La mission de maîtrise d'œuvre est composée des éléments suivants:

— études de Diagnostic;

— études d'avant-projets (APS + APD);

— études de Projet (PRO);

— assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT);

— études d'Exécution (EXE) complètes pour tous les lots;

— Direction de l'exécution du ou des contrats de travaux (DET);

— assistance apportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement;

— Ordonnancement pilotage coordination (OPC).

Le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire.