afin d'améliorer les conditions thermiques des bâtiments, de poursuivre la baisse des consommations d'énergie et de répondre aux différents services ou autres usages, le groupement de commande, piloté par la Ville de Troyes, souhaite être assisté par un bureau d'études compétant dans ces domaines.
pour sélectionner les maîtres d'oeuvres privés, la collectivité a décidé de recourir à la procédure de l'accord-cadre.
La consultation a pour objet de retenir jusqu'à 4 titulaires de l'accord-cadre de maîtrise d'oeuvre, qui interviendra à la survenance de chaque besoin de chaque entité, sur des missions de maîtrise d'oeuvre conformément à la loi no85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maitrise d'oeuvre privée (loi Mop).
afin d'améliorer les conditions thermiques des bâtiments, de poursuivre la baisse des consommations d'énergie et de répondre aux différents services ou autres usages, le groupement de commande, piloté par la Ville de Troyes, souhaite être assisté par un bureau d'études compétant dans ces domaines.
pour sélectionner les maîtres d'oeuvres privés, la collectivité a décidé de recourir à la procédure de l'accord-cadre.
La consultation a pour objet de retenir jusqu'à 4 titulaires de l'accord-cadre de maîtrise d'oeuvre, qui interviendra à la survenance de chaque besoin de chaque entité, sur des missions de maîtrise d'oeuvre conformément à la loi no85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maitrise d'oeuvre privée (loi Mop).