lot numéro 1 : accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les ouvrages de constructions neuves situées sur le département de la Moselle et plus précisément sur la Communauté d'agglomération Porte de France, dans les conditions de l'article 42 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005.

Lot numéro 2 : accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de réhabilitations situées sur le département de la Moselle et plus précisément sur la Communauté d'agglomération Porte de France, dans les conditions de l'article 42 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005.