accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande (article L2125-1 duccp).Procédure :Procédure adaptée (articles L2123-1 et R2131-1 du Ccp ; article R2123-1 duccp, l'objet du marché relevant des services sociaux).Objet :Il confie au Titulaire les prestations d'encadrement et d'animation de l'alsh mis en place par la Commune(Cf. Ccp).Durée :Le marché est conclu pour un an, à compter du 1er septembre 2022.Il est reconductible deux fois pour un an, par reconduction expresse.Prix :Le prix du marché est composé d'une partie forfaitaire et d'une partie à bons de commande sur bordereau de prix.Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 1 200 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché.Les prix sont révisables selon les conditions définies au Ccap

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande (article L2125-1 duccp).Procédure :Procédure adaptée (articles L2123-1 et R2131-1 du Ccp ; article R2123-1 duccp, l'objet du marché relevant des services sociaux).Objet :Il confie au Titulaire les prestations d'encadrement et d'animation de l'alsh mis en place par la Commune(Cf. Ccp).Durée :Le marché est conclu pour un an, à compter du 1er septembre 2022.Il est reconductible deux fois pour un an, par reconduction expresse.Prix :Le prix du marché est composé d'une partie forfaitaire et d'une partie à bons de commande sur bordereau de prix.Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 1 200 000 euro(s) Ht pour toute la durée du marché.Les prix sont révisables selon les conditions définies au Ccap