Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.

les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

il s'agit d'un marché de maîtrise d??uvre soumis au droit privé.

les missions et éléments de mission confiés au Maître d??uvre au titre du présent marché sont précisés à l?acte d?engagement (Ae).

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.

les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

il s'agit d'un marché de maîtrise d??uvre soumis au droit privé.

les missions et éléments de mission confiés au Maître d??uvre au titre du présent marché sont précisés à l?acte d?engagement (Ae).