l'Accord-Cadre porte sur l'exécution des travaux d'entretien, de dépannage, de grosses réparations, de réhabilitation et de modernisation des édifices, bâtiments et établissements communaux dont la commune d'enghien-les-bains est propriétaire ou locataire, ainsi que la livraison des fournitures nécessaires à l'accomplissement de ces travaux
les lots compris dans l'accord-cadre no20-011b "Grosses réparations, réhabilitation et modernisation" sont passés sous la forme d?un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le nombre de titulaire est limité à trois par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.Ils seront exécutés au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8, R2162-10, R2162-12 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Ces marchés subséquents pourront prendre la forme de marchés ordinaires ou de marchés à bons de commande
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011b "Grosses réparations, réhabilitation et modernisation" sont passés sous la forme d?un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le nombre de titulaire est limité à trois par lot sous réserve d?un nombre suffisant de candidats et d?offres.
Ils seront exécutés au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8, R2162-10, R2162-12 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Ces marchés subséquents pourront prendre la forme de marchés ordinaires ou de marchés à bons de commande
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011b "Grosses réparations, réhabilitation et modernisation" sont passés sous la forme d?un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le nombre de titulaire est limité à trois par lot sous réserve d?un nombre suffisant de candidats et d?offres.
Ils seront exécutés au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8, R2162-10, R2162-12 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Ces marchés subséquents pourront prendre la forme de marchés ordinaires ou de marchés à bons de commande
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011b "Grosses réparations, réhabilitation et modernisation" sont passés sous la forme d?un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le nombre de titulaire est limité à trois par lot sous réserve d?un nombre suffisant de candidats et d?offres.
Ils seront exécutés au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8, R2162-10, R2162-12 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Ces marchés subséquents pourront prendre la forme de marchés ordinaires ou de marchés à bons de commande
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont passés sous la forme d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Dès la survenance d?un besoin, le titulaire de chaque lot de l?accord-cadre 20-011a sera sollicité par la Ville pour la remise d?un devis. Tous les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont concernés par l'astreinte en cas de travaux liées à la sécurité des personnes ou des biens
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont passés sous la forme d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Dès la survenance d?un besoin, le titulaire de chaque lot de l?accord-cadre 20-011a sera sollicité par la Ville pour la remise d?un devis. Tous les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont concernés par l'astreinte en cas de travaux liées à la sécurité des personnes ou des biens
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont passés sous la forme d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Dès la survenance d?un besoin, le titulaire de chaque lot de l?accord-cadre 20-011a sera sollicité par la Ville pour la remise d?un devis. Tous les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont concernés par l'astreinte en cas de travaux liées à la sécurité des personnes ou des biens
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont passés sous la forme d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Dès la survenance d?un besoin, le titulaire de chaque lot de l?accord-cadre 20-011a sera sollicité par la Ville pour la remise d?un devis. Tous les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont concernés par l'astreinte en cas de travaux liées à la sécurité des personnes ou des biens
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont passés sous la forme d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Dès la survenance d?un besoin, le titulaire de chaque lot de l?accord-cadre 20-011a sera sollicité par la Ville pour la remise d?un devis. Tous les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont concernés par l'astreinte en cas de travaux liées à la sécurité des personnes ou des biens
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont passés sous la forme d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Dès la survenance d?un besoin, le titulaire de chaque lot de l?accord-cadre 20-011a sera sollicité par la Ville pour la remise d?un devis. Tous les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont concernés par l'astreinte en cas de travaux liées à la sécurité des personnes ou des biens
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont passés sous la forme d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Dès la survenance d?un besoin, le titulaire de chaque lot de l?accord-cadre 20-011a sera sollicité par la Ville pour la remise d?un devis. Tous les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont concernés par l'astreinte en cas de travaux liées à la sécurité des personnes ou des biens
les lots compris dans l'accord-cadre no20-011b "Grosses réparations, réhabilitation et modernisation" sont passés sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le nombre de titulaire est limité à trois par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Ils seront exécutés au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8, R2162-10, R2162-12 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Ces marchés subséquents pourront prendre la forme de marchés ordinaires ou de marchés à bons de commande
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont passés sous la forme d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Dès la survenance d?un besoin, le titulaire de chaque lot de l?accord-cadre 20-011a sera sollicité par la Ville pour la remise d?un devis. Tous les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont concernés par l'astreinte en cas de travaux liées à la sécurité des personnes ou des biens
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont passés sous la forme d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Dès la survenance d?un besoin, le titulaire de chaque lot de l?accord-cadre 20-011a sera sollicité par la Ville pour la remise d?un devis. Tous les lots compris dans l?accord-cadre no20-011a "Entretien, dépannage" sont concernés par l'astreinte en cas de travaux liées à la sécurité des personnes ou des biens
les lots compris dans l'accord-cadre no20-011b "Grosses réparations, réhabilitation et modernisation" sont passés sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le nombre de titulaire est limité à trois par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Ils seront exécutés au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8, R2162-10, R2162-12 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Ces marchés subséquents pourront prendre la forme de marchés ordinaires ou de marchés à bons de commande
les lots compris dans l'accord-cadre no20-011b "Grosses réparations, réhabilitation et modernisation" sont passés sous la forme d?un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le nombre de titulaire est limité à trois par lot sous réserve d?un nombre suffisant de candidats et d?offres.
Ils seront exécutés au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8, R2162-10, R2162-12 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Ces marchés subséquents pourront prendre la forme de marchés ordinaires ou de marchés à bons de commande
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011b "Grosses réparations, réhabilitation et modernisation" sont passés sous la forme d?un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le nombre de titulaire est limité à trois par lot sous réserve d?un nombre suffisant de candidats et d?offres.
Ils seront exécutés au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8, R2162-10, R2162-12 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Ces marchés subséquents pourront prendre la forme de marchés ordinaires ou de marchés à bons de commande
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011b "Grosses réparations, réhabilitation et modernisation" sont passés sous la forme d?un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le nombre de titulaire est limité à trois par lot sous réserve d?un nombre suffisant de candidats et d?offres.
Ils seront exécutés au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8, R2162-10, R2162-12 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Ces marchés subséquents pourront prendre la forme de marchés ordinaires ou de marchés à bons de commande
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011b "Grosses réparations, réhabilitation et modernisation" sont passés sous la forme d?un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le nombre de titulaire est limité à trois par lot sous réserve d?un nombre suffisant de candidats et d?offres.
Ils seront exécutés au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8, R2162-10, R2162-12 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Ces marchés subséquents pourront prendre la forme de marchés ordinaires ou de marchés à bons de commande
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011b "Grosses réparations, réhabilitation et modernisation" sont passés sous la forme d?un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le nombre de titulaire est limité à trois par lot sous réserve d?un nombre suffisant de candidats et d?offres.
Ils seront exécutés au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8, R2162-10, R2162-12 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Ces marchés subséquents pourront prendre la forme de marchés ordinaires ou de marchés à bons de commande
les lots compris dans l?accord-cadre no20-011b "Grosses réparations, réhabilitation et modernisation" sont passés sous la forme d?un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le nombre de titulaire est limité à trois par lot sous réserve d?un nombre suffisant de candidats et d?offres.
Ils seront exécutés au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8, R2162-10, R2162-12 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Ces marchés subséquents pourront prendre la forme de marchés ordinaires ou de marchés à bons de commande