Le présent avis concerne un marché à tranches portant sur l'approvisionnement de saisines d'amarrage pour le MCO des EFM.

Il s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21 I 2º, 64 à 66 du décret nº 2016-361.

Il s'agit d'un accord-cadre suivi d'un marché subséquent à tranches.