Prestations d'assistance dans le domaine decisionnel et fourniture de licences de la gamme "business object" - années 2012/2013, reconductible en 2013/2014, 2014/2015 et 2015/2016 - 11c003ao. Ce marché est un accord-cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics français. Le marché s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande.