l'Objet de la présente consultation est l'attribution d'un accord-cadre pour la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (Mous) dans le cadre des projets de réhabilitation ou de démolition/reconstruction sur le patrimoine d'opaly

conformément aux dispositions de l'article L.2113-10 du code de la commande publique, les prestations seront alloties géographiquement

conformément aux dispositions de l'article L.2113-10 du code de la commande publique, les prestations sont alloties géographiquement