La présente consultation est un marché à tranche passé selon une procédure adaptée en application des articles R.2123-1 à R.2123-6 du Code de la Commande Publique.
tranche ferme et tranches optionnelles :
-Tranche ferme : 225 vols (12 000 à 15 000 personnes enquêtées)
-Tranche optionnelle n° 1 : 100 vols supplémentaires enquêtés (15 001 à 20 000 personnes enquêtées)
-Tranche optionnelle n°2 : 100 vols supplémentaires enquêtés 20 001 à 25 000 personnes enquêtées)
l'Irt se réserve la possibilité de ne pas affermir les tranches optionnelles.
il s'agit d'un achat non alloti (prestations ne pouvant faire l'objet d'allotissement), à tranches et traité à prix forfaitaire.
durée du marché : conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2023.
La présente consultation est un marché à tranche passé selon une procédure adaptée en application des articles R.2123-1 à R.2123-6 du Code de la Commande Publique.
tranche ferme et tranches optionnelles :
-Tranche ferme : 225 vols (12 000 à 15 000 personnes enquêtées)
-Tranche optionnelle n° 1 : 100 vols supplémentaires enquêtés (15 001 à 20 000 personnes enquêtées)
-Tranche optionnelle n°2 : 100 vols supplémentaires enquêtés 20 001 à 25 000 personnes enquêtées)
l'Irt se réserve la possibilité de ne pas affermir les tranches optionnelles.
il s'agit d'un achat non alloti (prestations ne pouvant faire l'objet d'allotissement), à tranches et traité à prix forfaitaire.
durée du marché : conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2023.