La présente consultation concerne des prestations de services de télécommunications pour la Ville de L'Isle-sur-la-Sorgue et le Centre communal d'action sociale de la commune de L'Isle-sur-la-Sorgue.

Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles 10, 33 et 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (CMP) porté par le décret n° 2006-975 du 1.8.2006 modifié.

Conformément à l'article 10 du CMP, ce marché est passé en lots séparés.