L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Secteur Chautagne/Bauges/Avant Pays Savoyard/Combe De Savoie/Beaufortain

Secteur Maurienne

Secteur Tarentaise