Le présent accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commande. Il est mono attributaire et passé sans montant minimum ni montant maximum. Pour chaque bon de commande, la Mission de Maîtrise d'oeuvre « optique » pour la réalisation d'une extension d'un réseau de collecte comprend les missions suivantes: 1. L'Avant-Projet (Avp) 2. Projet (Pro) 3. Le Visa des documents des entreprises (Visa) 4. L'Ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier (Opc) 5. La Direction de l'exécution des Travaux (Det) 6. L'Assistance au Maître d'ouvrage lors des Opérations de Réception et durant la période de garantie de parfait achèvement (Aor). La passation des contrats de travaux (ACT, assistance pour la passation des contrats de travaux) est assurée par la maitrise d'ouvrage et est en cours d'exécution.

Le présent accord-cadre est exécuté au moyen de bons de commande. Il est mono attributaire et passé sans montant minimum ni montant maximum. Pour chaque bon de commande, la Mission de Maîtrise d'oeuvre « optique » pour la réalisation d'une extension d'un réseau de collecte comprend les missions suivantes: 1. L'Avant-Projet (Avp) 2. Projet (Pro) 3. Le Visa des documents des entreprises (Visa) 4. L'Ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier (Opc) 5. La Direction de l'exécution des Travaux (Det) 6. L'Assistance au Maître d'ouvrage lors des Opérations de Réception et durant la période de garantie de parfait achèvement (Aor). La passation des contrats de travaux (ACT, assistance pour la passation des contrats de travaux) est assurée par la maitrise d'ouvrage et est en cours d'exécution.