Le présent marché a pour objet de définir un ensemble de prestations nécessaires à l'exercice de la mission de maîtrise d'œuvre relative à des travaux de réfection de biens portés par l'EPF (hors loi MOP).
Les sites peuvent être des logements, des locaux commerciaux, et tout autre typologie de bâtiment.
Ils peuvent être occupés ou non.
Il s'agit d'une mission de maîtrise d'œuvre ne relevant pas du champ d'application de la loi nº 85-704 du 12.7.1985 dite loi MOP. Ces travaux ne sont pas destinés à la remise en état profonde d'un ouvrage ancien (ex.: modification des volumes, façades ou redistribution des espaces).
Il s'agit uniquement d'une réfection de biens visant notamment:
— à une mise en sécurité,
— à une mise aux normes,
— à des travaux de rafraîchissement des biens.
Le présent marché a pour objet de définir un ensemble de prestations nécessaires à l'exercice de la mission de maîtrise d'œuvre relative à des travaux de réfection de biens portés par l'EPF (hors loi MOP).
Les sites peuvent être des logements, des locaux commerciaux, et tout autre typologie de bâtiment.
Ils peuvent être occupés ou non.
Il s'agit d'une mission de maîtrise d'œuvre ne relevant pas du champ d'application de la loi nº 85-704 du 12.7.1985 dite loi MOP. Ces travaux ne sont pas destinés à la remise en état profonde d'un ouvrage ancien (ex.: modification des volumes, façades ou redistribution des espaces).
Il s'agit uniquement d'une réfection de biens visant notamment:
— à une mise en sécurité,
— à une mise aux normes,
— à des travaux de rafraîchissement des biens.
Le présent marché a pour objet de définir un ensemble de prestations nécessaires à l'exercice de la mission de maîtrise d'œuvre relative à des travaux de réfection de biens portés par l'EPF (hors loi MOP).
Les sites peuvent être des logements, des locaux commerciaux, et tout autre typologie de bâtiment.
Ils peuvent être occupés ou non.
Il s'agit d'une mission de maîtrise d'œuvre ne relevant pas du champ d'application de la loi nº 85-704 du 12.7.1985 dite loi MOP. Ces travaux ne sont pas destinés à la remise en état profonde d'un ouvrage ancien (ex.: modification des volumes, façades ou redistribution des espaces).
Il s'agit uniquement d'une réfection de biens visant notamment:
— à une mise en sécurité,
— à une mise aux normes,
— à des travaux de rafraîchissement des biens.