accord-Cadre à marchés subséquents divisé en 4 lots; chacun d'un montant minimum annuel de 100 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 1 000 000 euro(s) (H.T.).
sur le territoire de L'Agence Routière Départementale de Champagnole
sur le territoire de l'agence Routière de Dole
sur le territoire de l'agence Routière de Lons-Le-Saunier
sur le territoire de l'agence Routière de Saint-Claude