Accord-cadre à marchés subséquents alloti (trois lots), mono-attributaire par lot. Chaque marché subséquent prend la forme d'un accord-cadre à bon de commande, conclu sans minimum ni maximum. Le CCAG applicable est le CCAG FCS.
Fourniture de petits-déjeuners (hors boissons). Ce lot comprend deux postes, les quantités estimatives par poste sont indiquées entre parenthèses:
— poste 1: biscuits secs (3 220 000);
— poste 2: gaufrettes (380 000).
Fourniture de boissons pour petits-déjeuners. Ce lot comprend cinq postes, les quantités estimatives par poste sont indiquées entre parenthèses:
— poste 1: dosette de café non sucré (5 560 000);
— poste 2: dosette pour boisson chocolatée (3 780 000);
— poste 3: briquette de jus d'orange (1 600 000);
— poste 4: briquette de jus de pomme (800 000);
— poste 5: bûchette de sucre (2 000 000).
Fourniture de plats de consistance (déjeuners et dîners). Ce lot comprend deux postes, les quantités estimatives par poste sont indiquées entre parenthèses:
— poste 1: barquette de repas carné (1 080 000);
— poste 2: barquette de repas végétarien (1 560 000).