L'accord-cadre a pour objet le nettoyage et l’entretien des locaux et des laboratoires de recherche du Laboratoire de chimie de coordination du CNRS (LCC), sis au 205 route de Narbonne à Toulouse. Il inclut les fournitures et produits nécessaires au titulaire pour la réalisation des prestations.

Les caractéristiques et spécifications techniques des prestations sont déclinées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) nº 21052.

Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2121-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est: mono- attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).

Cet accord-cadre est exécuté par bon(s) de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique et par marchés subséquents en application des articles R. 2162-7 et R. 2162-8 du code de la commande publique.

L'accord-cadre a pour objet le nettoyage et l’entretien des locaux et des laboratoires de recherche, ainsi que le nettoyage de l’ensemble des portes d’accès avec vitrage du Laboratoire de chimie de coordination (LCC) sis au 205 route de Narbonne à Toulouse.

Seront également incluses dans le marché, les prestations de nettoyage et d’entretien concernant le fonctionnement de 3 studios situés sur le campus 205. Ces prestations seront à réaliser selon l’occupation desdits studios (ménage des pièces, changement des literies et entretien des pièces d’eau). Les trois studios sont à nettoyer en moyenne 40 fois par an.

L’ensemble des fournitures et des produits nécessaires à l’exécution des prestations est inclus dans le présent accord-cadre (produits d’entretien et consommables).