La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l'attribution de l'accord-cadre mono-attributaire concernant l'acquisition de petites fournitures de bureau et de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer sur la base de cet accord-cadre au cours de sa période de validité. Ce marché fait l'objet d'une
convention constitutive de groupement de commandes entre: la Ville de Limoges (coordonnateur du groupement) le Centre communal d'action sociale, la Caisse des écoles, l'Opéra de Limoges. Pour chacun des lots, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il s'agit d'une consultation en vue de la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Ce lot concerne la fourniture de tampons tels que les tampons au modèle, générique, les
timbres et les recharges. Chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
Ce lot concerne la fourniture d'imprimés administratifs tels que les carnets de commandes, de livraison et les registres divers (…) mais aussi les imprimés d'état civil comme les actes de naissance, de décès (…). Chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
Ce lot concerne les fournitures de bureau telles que les petits accessoires et consommables de bureau comme les rouleaux adhésifs, les agrafes et ôte agrafes, les trombones (…) mais aussi le matériel d'écriture comme les crayons à papier, les stylos, les marqueurs et surligneurs (…). Ce lot concerne également la fourniture de papeterie comme les
cahiers, les blocs notes, les post-it (…) mais aussi les articles pour le classement de documents comme les chemises, les classeurs, les pochettes plastiques, les intercalaires (…). Chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
Ce lot concerne les fournitures de bureau telles que les petits accessoires et consommables de bureau comme les rouleaux adhésifs, les agrafes et ôte agrafes, les trombones (…) mais aussi le matériel d'écriture comme les crayons à papier, les stylos, les marqueurs et surligneurs (…). Ce lot concerne également la fourniture de papeterie comme les
cahiers, les blocs notes, les post-it (…) mais aussi les articles pour le classement de documents comme les chemises, les classeurs, les pochettes plastiques, les intercalaires (…). Chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
Ce lot concerne les fournitures scolaires courantes tel que la fourniture de feutres pointe large et extra large, feutres marqueurs, crayons de couleurs, peinture acrylique, encre à dessiner, gouache, pinceau, cahiers, cahiers polypro, feuilles dessin, colle, etc. Chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.