La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre, ayant pour objet la réalisation d’un ensemble de diagnostics techniques (amiante, plomb, gaz,…) sur l’ensemble du patrimoine de la société CDC HABITAT SAINTE BARBE.
L’exécution de l’accord-cadre se fera exclusivement à bons de commande sur bordereaux de prix annexés à l'acte d'engagement.
La durée prévisionnelle de l’accord-cadre est de un an, et pourra être reconduit trois fois (3) dans les conditions définies à l’acte d’engagement (AE).
En application du code de la commande publique, cet accords-cadre sera conclus avec deux titulaires.
La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre, ayant pour objet la réalisation d’un ensemble de diagnostics techniques (amiante, plomb, gaz,…) sur l’ensemble du patrimoine de la société CDC HABITAT SAINTE BARBE.