Appel d'offres ouvert, passé en procédure interne en application de l'ordonnance 2005-649.

Fourniture de peinture, papier peint, outillage de Peinture.

Achat de fournitures passé sous la forme d'un marché à bons de commande conformément à l'article 43 du décret 2005-1742.

— Durée du marché: Elle sera de quatre (4) ans ferme à partir de la notification de celui-ci par ordre de service,

— Délais de livraison: Le délai de livraison est de 48 heures à compter de l'émission du bon de commande,

— Estimation des commandes: 90 000 EUR (TTC)/An.