l'Accord-Cadre a pour objet une offre globale de prestations intellectuelles " bâtiment " aux différents stades d'une opération immobilière, du programme au parfait achèvement des travaux dans le cadre notamment du plan de relance de l'économie 2020-2022
mission de maitrise d'oeuvre (Moe) pour des opérations immobilières inférieures à 2 millions d'euros (H.T.).
mission de commissionnement pour des opérations immobilières supérieures à 7 millions d'euros (H.T.).
mission de contrôle technique
mission de maitrise d'oeuvre (Moe) pour des opérations immobilières comprises entre 2 et 7 millions d'euros (H.T.).
mission de maitrise d'oeuvre (Moe) pour des opérations immobilières supérieure à 7 millions d'euros (H.T.).
mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (Opc) pour des opérations immobilières comprises entre 2 et 7 millions d'euros (H.T.).
mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (Opc) pour des opérations immobilières supérieures 7 millions d'euros (H.T.).
mission de coordonnateur sécurité prévention et santé (Csps) pour des opérations immobilières inférieures à 2 millions d'euros (H.T.).
mission de coordonnateur sécurité prévention et santé (Csps) pour des opérations immobilières comprises entre 2 et 7 millions d'euros (H.T.).
mission de coordonnateur sécurité prévention et santé (Csps) pour des opérations immobilières supérieures à 7 millions d'euros (H.T.).
mission de commissionnement pour des opérations immobilières comprises entre 2 et 7 millions d'euros (H.T.).