le présent marché est un marché unique, à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics. Il est conclu sans montant minimum et maximum.

Les caisses du Groupe Berri, dans le cadre de leur activité, doivent assurer la communication d'informations périodiques à leurs affiliés et adressent des guides et magazines divers.

Le nombre d'envois estimatif de documents ainsi que leur périodicité sont mentionnés dans le CCTP. Les documents et leurs quantités à imprimer sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles de varier.

les prestations, qui font l'objet d'un lot unique, comprennent :

1. Fourniture, impression, personnalisation, conditionnement, livraison de documents de communication,

2. routage pour une partie ou en totalité de ces documents vers les adhérents :

A. Soit à l'aide d'une enveloppe porteuse blanche à personnaliser par les noms, prénoms adresses des destinataires avec dans ces conditions la fourniture et l'impression d'une enveloppe, la mise sous pli, l'affranchissement,

B. soit avec une lettre d'accompagnement à imprimer et à insérer dans une enveloppe à fenêtre,

3. livraison des documents vers un ou plusieurs sites.