Le marché a pour objet la prise en charge des documents originaux et de microformes (transports allers-retours et stockage), leur numérisation en couleur ou en niveau de gris, le nommage et l'organisation des fichiers, l'insertion des métadonnées, la fourniture des supports numériques et le stockage, par le prestataire, d'une sauvegarde de l'ensemble de la prestation pendant la durée du marché. Le marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montants minimum ni maximum annuels.

Il s'agit de prestation de numérisation d'archives sur support traditionnel: papiers, parchemins, registres, cahiers ou liasses. L'estimation de commande annuelle s'élève à 100 000 EUR (TTC).

Le lot no 2 concerne la numérisation de documents figurés: cartes, plans et documents graphiques (dont affiches, estampes et gravures, etc.). L'estimation de commande annuelle s'élève à 20 000 EUR (TTC).

Le lot no 3 porte sur la numérisation de phototypes; ce lot est divisé en trois catégories, la première concernant les supports opaques (tirages photographiques, photogravure, cartes postales, etc.), la deuxième concernant les supports transparents durs (plaques de verre, etc.) et la dernière portant sur les supports transparents souples (négatifs et positifs, monochromes ou couleurs, etc.). L'estimation de commande annuelle s'élève à 30 000 EUR (TTC).

Le lot no 4 porte la numérisation de microformes: microfilms, microfiches ou cartes à fenêtres. L'estimation de commande annuelle s'élève à 80 000 EUR (TTC).