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Description:: Consultation lancée au nom et pour le compte des deux membres du groupement de commande à savoir la Communauté urbaine du Grand Toulouse et la Ville de Toulouse. La communauté urbaine sera le coordonnateur du groupement de commandes. appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Awarded to:: Pôles 3 et 8 CUT - secteur 3 VT no de marché CUGT:11G671 - no de marché ville: 11V796 les travaux font l'objet de marchés à bons de commande dont le montant minimum des prestations pour la durée initiale du marché est de 72 000 EUR HT pour la Communauté urbaine et de 48 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse.; Caussat Espaces Verts, Daux (FR); Pôles 2,6 et 7 CUT - secteurs 2 et 6 VT no de marché CUGT: 11G670 - no de marché Ville: 11V795 les travaux font l'objet de marchés à bons de commande dont le montant minimum des prestations pour la durée initiale du marché est de 60 000 EUR HT pour la Communauté urbaine et de 60 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse.; Groupement solidaire les Pepinieres du Languedoc (mandataire)/Moana Espaces Verts, Toulouse (FR); Pôles 1,4 et 5 CUT - secteurs 1, 4 et 5 VT no de marché CUGT: 12G062 - no de marché Ville: 12V048 les travaux font l'objet de marchés à bons de commande dont le montant minimum des prestations pour la durée initiale du marché est de 60 000 EUR HT pour la Communauté urbaine et de 60 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse.; Iss Espaces Verts, Castanet Tolosane Cedex (FR)