Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 137 000,00 EUR HT par an pour l'ensemble du groupement. Ce montant maximum fait l'objet d'une répartition contractuelle entre les différents membres du groupement.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 137 000,00 EUR HT par an pour l'ensemble du groupement.

Ce montant maximum fait l'objet d'une répartition contractuelle entre les différents membres du groupement.

L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020, pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 2 fois, soit pour une durée maximale de 3 ans.