Accord cadre mono-attributaire à bons de commande passé en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles, R2124-2, R2162-2, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.

le marché est conclu sans minimum et sans maximum.

justificatif du non allotissement : nécessité pour l'Irt et le prestataire retenu d'optimiser les investissements afin de faire des économies en terme de fabrication et d'achat. Le coût de la fabrication pouvant être lissé sur la durée du marché. Le non allotissement permettra d'une part, d'avoir une meilleure rentabilité des investissements(en terme de matériel, mobilier et autres) et de limiter l'impact énergétiques d'autre part.

le non allotissement permettra donc de conserver une cohérence globale en terme de positionnement stratégique, ainsi qu'une maîtrise des coûts et budgets qui pourraient être augmentés en raison d'une pluralité d'interlocuteurs/prestataires.

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande passé en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles, R2124-2, R2162-2, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.

le marché est conclu sans minimum et sans maximum.

justificatif du non allotissement : nécessité pour l'Irt et le prestataire retenu d'optimiser les investissements afin de faire des économies en terme de fabrication et d'achat. Le coût de la fabrication pouvant être lissé sur la durée du marché. Le non allotissement permettra d'une part, d'avoir une meilleure rentabilité des investissements(en terme de matériel, mobilier et autres) et de limiter l'impact énergétiques d'autre part.

le non allotissement permettra donc de conserver une cohérence globale en terme de positionnement stratégique, ainsi qu'une maîtrise des coûts et budgets qui pourraient être augmentés en raison d'une pluralité d'interlocuteurs/prestataires.