Fourniture de peintures et revêtements pour le groupement de Commandes composé de la Communauté de Communes Cœur d'ostrevent (coordinateur) et les Communes de Fenain, Somain, Vred et Warlaing.

Les fournitures sont divisées en lots selon la répartition suivante:

— lot no 1: Peintures et dérivés,

— lot no 2: Revêtements muraux et sols,

— lot no 3: Peintures routières.

Les fournitures font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum.

Le marché public n'est pas divisé en tranches.

Les fournitures font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum.

Les fournitures font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum.

Les fournitures font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum.