Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la réalisation de la ZAC Coteaux du Var d'environ 10 hectares qui permettra de développer près de 390

logements (33 % de logements sociaux). Enveloppe prévisionnelle des travaux: 4 082 000 EUR HT

Opération d'aménagement comprenant l'ensemble des travaux de voirie, de réseaux, d'espaces libres et d'installations diverses à réaliser pour

répondre aux besoins des futurs habitants ou usagers des constructions à édifier à l'intérieur du périmètre de l'opération.

L'accord-cadre a pour objet de définir les conditions de passation des marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine conclus en application des

articles 74 et 76 du code des marchés publics.

Les marchés subséquents seront attribués à la survenance du besoin.

L'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.