consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot a fait l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

transports de patients à la demande du Centre hospitalier intercommunal du val d?ariège (Chiva)

transports de patients à la demande du Centre hospitalier Saint Louis (Chsl) à Ax-Les-Thermes

transports de patients à la demande du Centre hospitalier Ariège Couserans (Chac) à Saint Lizier