les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum passé avec plusieurs titulaires, au nombre minimum de 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) en application de l'article 76 du code des marchés publics. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Les marchés subséquents seront passés sous forme simple permettant l'acquisition d'environ 3 camions par an. Autre CPV non indiquée ci-dessous : 341444002.