Le marché a pour objet les travaux de signalisations horizontales pour la ville de Brunoy. Sa durée est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois par reconduction tacite, à sa date anniversaire, sa durée totale ne pouvant excéder 2 ans.

Les travaux du présent marché feront l’objet d’un accord-cadre à bons de commande, passé en application des articles R. 2162-2 à -6, et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 85 000 EUR HT.

Le marché a pour objet les travaux de signalisations horizontales pour la ville de Brunoy. Sa durée est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois par reconduction tacite, à sa date anniversaire, sa durée totale ne pouvant excéder 2 ans. Les travaux du présent marché feront l’objet d’un accord-cadre à bons de commande, passé en application des articles R. 2162-2 à -6, et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 85 000 EUR HT.