Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes fixe les conditions d'exécution des prestations de fourniture, pose et maintenance de défibrillateurs. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Lieu(x) d'exécution: Saint-Louis Agglomération. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé en application des articles L. 2125-1; R. 2161-1 à 6 et R. 2161-13 et 14 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum ni montant maximum et fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'établissement de bons de commande émis par les membres du groupement de commandes.

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes fixe les conditions d'exécution des prestations de fourniture, pose et maintenance de défibrillateurs. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Lieu(x) d'exécution: Saint-Louis Agglomération. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé en application des articles L. 2125 - 1; R. 2161-1 à 6 et R. 2161-13 et 14 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum ni montant maximum et fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'établissement de bons de commande émis par les membres du groupement de commandes.