La présente consultation est allotie en 17 lots fractionnés en 2 lots techniques et 15 lots géographiques dont 5 en zone géographique no1, 5 en zone géographique no2 et 5 en zone géographique no3 pour les seuls besoins des collectivités du Groupement de Commandes des Collectivité Territoriales du Var (Gcctv) au cours de la période allant du 03/08/2015 au 31/12/2016 inclus.

La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres Ouvert avec publicité communautaire.

Cet procédure d'appel d'offres est soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics.

Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commandes conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.