Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Marché sans minimum avec un maximum pour la durée du marché de 860 000 EUR HT.

Accord-cadre conclu à compter de sa notification pour une durée de 4 ans.

Date prévisionnelle de notification: Janvier 2019.

Variante libre: oui.

Variante imposée: non.