Ce présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de curage et débouchage des ouvrages d'assainissement vanne et pluvial sur l'ensemble des soixante-trois communes composant la Communauté de communes de la Côte d'albâtre. Les montants minimum et maximum annuels sont fixés à 10 000 EUR HT et 80 000 EUR HT. Ces montants sont fixés pour la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction.

Ouvrages intéressés: égouts et canalisations de toutes natures — regards et bouches d'égout (avec ou sans décantation) — branchements sous domaine public — siphons — chambres à sable — les voiries du domaine public — les réseaux et branchements du domaine privé de la CCCA — séparateurs d'hydrocarbure préfabriqués ou non avec débourbeur et/ou dessableur.

Prestations: curage et nettoyage des ouvrages ci-dessus désignés — débouchage des ouvrages qui se trouveraient obstrués — nettoyage des ouvrages annexes sur réseau — enlèvement, transport des résidus sur un site de traitement agréé, proposés par le mandataire, situé dans un rayon inférieur à 150 kms du territoire de la CCCA — inspections télévisées des canalisations d'assainissement.