La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts et des terrains de sports de la ville de Brunoy (catégorie 1: services d'entretien et de réparation). Elle est décomposée en 3 lots:

Lot 1: entretien des espaces verts des parcs communaux et des voiries.

Lot 2: entretien des espaces verts des bâtiments communaux et des abords.

Lot 3: entretien des espaces verts des structures sportives et terrains de sport.

En application de l'article 36-i de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 13 du décret 2016-360 du 25.3.2016, le lot 1 est réservé aux entreprises adaptées et aux ESAT ou structures équivalentes. La durée de chaque marché est de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois tacitement. À titre indicatif, ils sont susceptibles de démarrer fin novembre — début décembre 2018. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 sans montants minimum ni maximum.

Ce lot concerne 11 sites. Dépenses annuelles estimées à titre indicatif à 75 000 EUR (HT). Il s'agit d'un lot réservé aux entreprises adaptées et aux ESAT ou équivalent. Nomenclature CPV: objet principal: 77314000-6. Réalisation et entretien d'espaces verts. Objets complémentaires: 7731000-6 Services d'entretien des parcs; 77312100-1 Services de désherbage; 7734200-9 Taille des haies.

Ce lot concerne 38 sites. Dépenses annuelles estimées à titre indicatif à 50 000 EUR (HT). Nomenclature CPV:

— objet principal: 77314000-6 Réalisation et entretien d'espaces verts,

— objets complémentaires: 7731000-6 Services d'entretien des parcs; 77312100-1 Services de désherbage; 7734200-9 Taille des haies.

Ce lot concerne 8 sites. Dépenses annuelles estimées à titre indicatif à 50 000 EUR (HT). Nomenclature CPV:

— objet principal: 77314000-6 Réalisation et entretien d'espaces verts,

— objets complémentaires: 7732000-9 Entretien des pelouses sportives.