L'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande est mono-attributaire et passé sans montants minimum ni maximum. Pour chaque bon de commande, la mission de maîtrise d'œuvre comprend:

1. Avant-Projet (AVP)

2. Projet (Pro)

3. Visa des documents des entreprises (Visa)

4. Ordonnancement, coordination et pilotage du chantier (OPC)

5. Direction de l'exécution des travaux (DET)

6. Assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception et durant la période de garantie de parfait achèvement (AOR). Haute-Saône Numérique peut aussi émettre des bons de commande pour des prestations supplémentaires:

— levée planimétrique,

— relevé GPS des réseaux posés,

— accompagnement du MOA à l'équipement des NRO et la fourniture, pose et raccordements des SRO,

— réalisation des études et obtention des autorisations d'urbanisme pour la construction d'un NRO ou la réhabilitation d'un bâtiment existant en vue de le transformer en NRO,

— réalisation des raccordements des immeubles collectifs.

L'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande est mono-attributaire et passé sans montants minimum ni maximum. Pour chaque bon de commande, la mission de maîtrise d'œuvre comprend:

1. Avant-projet (AVP)

2. Projet (Pro)

3. Visa des documents des entreprises (Visa)

4. Ordonnancement, coordination et pilotage du chantier (OPC)

5. Direction de l'exécution des travaux (DET)

6. Assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception et durant la période de garantie de parfait achèvement (AOR). Haute-Saône Numérique peut aussi émettre des bons de commande pour des prestations supplémentaires:

— levée planimétrique,

— relevé GPS des réseaux posés,

— accompagnement du MOA à l'équipement des NRO et la fourniture, pose et raccordements des SRO,

— réalisation des études et obtention des autorisations d'urbanisme pour la construction d'un NRO ou la réhabilitation d'un bâtiment existant en vue de le transformer en NRO,

— réalisation des raccordements des immeubles collectifs.

L'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande est mono-attributaire et passé sans montants minimum ni maximum. Pour chaque bon de commande, la mission de maîtrise d'œuvre comprend:

1. Avant-Projet (AVP)

2. Projet (PRO)

3. Visa des documents des entreprises (Visa)

4. Ordonnancement, coordination et pilotage du chantier (OPC)

5. Direction de l'exécution des travaux (DET)

6. Assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception et durant la période de garantie de parfait achèvement (AOR). Haute-Saône Numérique peut aussi émettre des bons de commande pour des prestations supplémentaires:

— levée planimétrique,

— relevé GPS des réseaux posés,

— accompagnement du MOA à l'équipement des NRO et la fourniture, pose et raccordements des SRO,

— réalisation des études et obtention des autorisations d'urbanisme pour la construction d'un NRO ou la réhabilitation d'un bâtiment existant en vue de le transformer en NRO,

— réalisation des raccordements des immeubles collectifs.