Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de fournitures de bureau, de papier et de fournitures éducatives pour la Ville du Pecq.
Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et livraison de fournitures de bureau qui comprennent tout article de papeterie, écriture et de matériel de classement. Le présent lot fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum et est passé en application des des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du lot nº 1 «Fournitures de bureau» sont définis comme suit: minimal HT: 5 000 EUR — maximal HT: 25 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le lot nº 2 a pour objet la fourniture et livraison de papier de divers formats et coloris. Le présent lot fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum et est passé en application des des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du lot nº 2 «Papier» sont définis comme suit: minimal HT: 3 000 EUR — maximal HT: 20 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le lot nº 3 a pour objet la fourniture et livraison de petit matériel pour travaux manuels et artistiques. Le présent lot fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum et est passé en application des des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du lot nº 3 «Fournitures éducatives» sont définis comme suit: minimal HT: 7 000 EUR — maximal HT: 30 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.