Le présent avis est un accord-cadre à bons de commandes portant sur «la fourniture et l'application de peinture sur les navires et matériels navals de la Marine nationale basés en région maritime méditerranée». Il s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 64 à 66 du décret nº 2016-361.