l'Accord-Cadre est relatif à la fourniture, l'évolution et la maintenance des infrastructures serveurs, des licences et équipements du Système d'information de La Cité des Congrès de Nantes

les prestations du lot 1 donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, en application du 2° de l'article R. 2162-4 du Code de la commande publique. Il est conclu avec un seul opérateur économique

les prestations du lot 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, en application du 2° de l'article R. 2162-4 du Code de la commande publique. Il est conclu avec un seul opérateur économique

les prestations du lot 3 donnent lieu à un accord-cadre, à bons de commandes et à marchés subséquents conformément aux articles R. 2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Il sera conclu avec plusieurs attributaires, au nombre maximum de deux (2) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres