consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée correspond au montant maximum du contrat et comprend la totalité des périodes de reconduction.Ce contrat s'exécute cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique, et en vertu d'une convention conclue le 01/01/2019 entre les organismes suivants :Commune De La RochelleCommunaute D'Agglomeration De La RochelleCentre Communal D'Action Sociale De La Rochelle

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée correspond au montant maximum du contrat et comprend la totalité des périodes de reconduction.Ce contrat s'exécute cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique, et en vertu d'une convention conclue le 01/01/2019 entre les organismes suivants :Commune De La RochelleCommunaute D'Agglomeration De La RochelleCentre Communal D'Action Sociale De La Rochelle